Catégorie : Comptes rendus

• Vente de l’immeuble « Local des anciens » situé sur la parcelle AD 261
• Décision modificative : Modification affectation du résultat.
• Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un accroissement saisonnier.
• Mise à jour du règlement du cimetière communal d’Epinouze.
• Points Divers

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• Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants
• Modification des tarifs des encarts publicitaires
• Décision modification : Ajout crédit sur Voirie 2022.
• Divers

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• Enveloppe Cantonale des amendes de police 2022
• Convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre le Département et la commune pour l’aménagement de la traverse – Centre village – Phase 2
• Création d’un poste d’A.T.S.E.M
• Mise à jour du tableau des effectifs

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• Fiscalité – Vote des taux 2022
• Création d’un emploi permanent d’agent technique – 35h
• Mise à jour du tableau des effectifs
• Vote du compte de gestion 2021 du budget communal
• Affectation du résultat 2021 du budget communal
• Vote du budget primitif 2022 du budget communal
• Divers

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• Attribution de la subvention à l’Amicale du personnel
• Délibérations diverses
• Divers

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• Aménagement du centre village – Rue de la Mairie : choix des entreprises
• Délibérations diverses
• Divers

• Règlement intérieur pour le personnel de la commune
• Règlement du temps de travail des agents de la commune
• Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
• Délibérations diverses
• Divers

• Schéma directeur de défense extérieure contre l’incendie.
• Subvention 2021 aux associations.
• Mise en place d’un prêt à taux fixe.
• Décision modificative crédit sur aménagement rue de Landrin.
• Décision modificative crédit sur éclairage public.
• Décision modificative crédit sur révision PLU.
• Divers.

• Approbation de la convention Archives / Numérisation /RGPD.
• Approbation de la convention unique Pôle Santé et Sécurité au Travail.
• Décision modificative : Ajout crédit sur Révision PLU.
• Délibérations diverses
• Divers.

• Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme.
• Approbation du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU d’Epinouze.
• Acquisition du Terrain CHOSSON.
• Approbation des noms donnés aux voiries de la Commune. Voies complémentaires.
• Subvention école 2021/2022.
• Demande de subvention auprès de la Région pour l’aménagement d’un passage piéton – Rue de Landrin.
• Divers.