Comptes rendus

Subvention à l'amicale du personnel, Pose de stratificateurs au gymnase, Délibérations diverses, Divers Lire la suite

Décision Modificative : Ajout crédit Opération 163 Centre Village Tranche, Décision Modificative : Ajout crédit chapitre 022 Charges du personnel, Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement, SDED Effacement et fiabilisation des réseaux électriques, SDED Dissimulation des réseaux téléphoniques, Acquisition d’une partie du "Terrain GASTINEAU", Informations diverses ... Lire la suite

Habitat Dauphinois : demande de garantie des logements "Bois des soupirs" Rémunération des agents recenseurs pour le recensement 2023 Délibérations diverses Divers ... Lire la suite

Révision des règlements et tarifs communaux. Subventions aux associations. Délibérations diverses. Divers. ... Lire la suite

Révision de la demande de subvention auprès du département - Projet Espace Liatard. Dotation forfaitaire à orientation voirie. Délibérations diverses. Divers. ... Lire la suite

Projet Aménagement du tènement Liatard. Création de postes suite à décision d’Avancement de grade. Contrat d’Assurance des Risques Statutaires. Convention de partenariat et d’objectif pour la médiathèque départementale Drôme des Collines à St Vallier. Points Divers. Dates à retenir ... Lire la suite

Vente de l’immeuble « Local des anciens » situé sur la parcelle AD 261. Décision modificative : Modification affectation du résultat. Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un accroissement saisonnier. Mise à jour du règlement du cimetière communal d’Epinouze. Divers ... Lire la suite

Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants Modification des tarifs des encarts publicitaires Décision modification : Ajout crédit sur Voirie 2022. Divers ... Lire la suite

Enveloppe Cantonale des amendes de police 2022 Convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre le Département et la commune pour l’aménagement de la traverse – Centre village – Phase 2 Création d’un poste d’A.T.S.E.M Mise à jour du tableau des effectifs ... Lire la suite

Fiscalité - Budgets 2021 et 2022 ... Lire la suite

Compte rendu du conseil municipal du 28 février 2022 ... Lire la suite

Aménagement du centre village - Rue de la Mairie : choix des entreprises ... Lire la suite

Règlement intérieur pour le personnel de la commune Règlement du temps de travail des agents de la commune Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement Délibérations diverses Divers Lire la suite

Schéma directeur de défense extérieure contre l'incendie. Subvention 2021 aux associations. Mise en place d'un prêt à taux fixe. Décision modificative crédit sur aménagement rue de Landrin. Décision modificative crédit sur éclairage public. Décision modificative crédit sur révision PLU. Divers. Lire la suite

Approbation de la convention Archives / Numérisation /RGPD. Approbation de la convention unique Pôle Santé et Sécurité au Travail. Décision modificative : Ajout crédit sur Révision PLU. Délibérations diverses Divers. Lire la suite

Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme. Approbation du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU d’Epinouze. Acquisition du Terrain CHOSSON. Approbation des noms donnés aux voiries de la Commune. Voies complémentaires. Subvention école 2021/2022. Demande de subvention auprès de la Région pour l’aménagement d’un passage piéton – Rue de Landrin. Divers. Lire la suite

Avenant n°1 de l’accord cadre – Marché subséquent n° 3. Révision du prix repas cantine. Délibérations diverses. Divers (choix du nom de l’immeuble Bar Tabac Presse …). Lire la suite

Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 1 du PLU de la Commune d’Epinouze Pénalités de dépassement d’horaire à la garderie. Signature du nouveau bail avec le SYTRAD. Convention avec la mairie de Jarcieu accordant une dérogation scolaire. Approbation de la mise en place du comité de Pilotage du Plan Communal de Sauvegarde. Demande de subvention auprès du Département et de la Région pour l’aménagement d’un passage piéton – Rue de Landrin. Divers. Lire la suite

Avis sur le projet de schéma de Mutualisation de Porte DromArdèche. Admission en non-valeurs. Examen et vote du compte de Gestion 2020 – Budget Assainissement. Signature de promesse de bail emphytéotique avec MINI CHAMP SOLAIRE pour un mini parc photovoltaïque au sol sur la Commune. Décision modificative n° 2. Divers. Lire la suite

Fiscalité – Vote des taux 2021. Entretien et gestion de la zone d’activités de La Bouillardière. Réalisation des budgets 2020. Budget 2021. Lire la suite

Approbation de la nouvelle convention d’attribution fonds de concours commerce – Projet « Transfert du bar tabac presse ». Acquisition de 2 parcelles sur le tènement SCI Chevallier / Dessaignes. Avenant n° 1 de la réhabilitation du Bar Tabac Presse – Lot Électricité. Adhésion au service de Conseil en Énergie du SDED, Territoire d’Énergie Drôme. Demande de subvention auprès du SDED pour la réalisation des travaux de rénovation de la toiture de l’école. Avenant n° 1 de l’aménagement du centre village – Lot 4 : Revêtements qualificatifs – Mobilier – Plantations. Présentation et approbation du plan de financement de la phase 2. Décision Modificative : Récupération de l’avance de Sols Vallée. Adoption du projet Adressage / Numérotation des voiries de la Commune. Demande de subvention Région pour la rénovation de la toiture de l’école. Lire la suite

Approbation du devis de vérification et de remplacement du matériel de protection incendie. Avenant n° 1 de l’aménagement du centre village – Lot 3 : Maçonnerie. Ouverture de crédit de fonctionnement. Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif. Demande de subventions pour le projet de requalification des espaces publics – marché subséquent n° 3. Demande de Subvention Région pour la rénovation de la toiture de l’école. Acquisition du « Terrain LIVET ». Adoption du projet Adressage / Numérotation des voiries de la Commune. Approbation de la nouvelle convention d’attribution fonds de concours commerce – Projet « Transfert du bar tabac presse ».  Points Divers. Lire la suite

Approbation du devis de vérification et de remplacement du matériel de protection incendie. Approbation de la modification de la Convention de Maîtrise d’Ouvrage avec le Département. Modification du règlement des salles et matériels Points Divers. Lire la suite

Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées. – SDED : Projet JOUD. Validation du plan de financement de la salle communale. Opposition au transfert de la compétence PLUI Modification tarifs communaux Vente du rez de chaussée Bar Tabac Presse Délibérations diverses Divers. Lire la suite

Délégation du maire pour la sécurité préventive dans les ERP Enveloppe pédagogique 2019/2020 Renouvellement de l’assistance retraite avec le Centre de gestion SDED Tarification des dépôts sauvages Aménagement de la salle associative Correspondant défense Renoncement à l’acquisition d’un emplacement réservé. Divers Lire la suite

Requalification des espaces publics – marché subséquent n°3 Aménagement de la salle associative Convention d’autorisation de travaux d’usage au profit de la commune. Lire la suite

Élection des délégués du Conseil municipal et leurs suppléants en vue des élections sénatoriales. Lire la suite

Vote du budget 2020 : Pour rappel, sur le précédent mandat, la Commune a perdu environ 160 000 euros de recettes. En 2020, les dotations de l’État s’établiront à 95 972 €, soit une baisse 6802 € par rapport à 2019. Lire la suite

Élection du maire, des adjoints et d’un conseiller délégué. Lire la suite

Approbation des comptes administratifs 2019 du budget communal et assainissement. Lire la suite

Avenant n°1 au marché subséquent n°2 de maitrise d’œuvre. Lire la suite

Résultat du marché de travaux : aménagement Centre village et RD 53. Lire la suite

Subventions aux associations. Lire la suite

Acquisition du volume de la salle communale dans le bâtiment de Drôme Aménagement Habitat. Lire la suite

Mise en oeuvre du transfert de compétences du réseau assainissement à la Communauté de communes Porte de DromArdèche. Lire la suite

Motion de soutien à l’action AMF contre le projet de fermeture des guichets de la gare de St Rambert et St Vallier. Lire la suite

Installation d’ombrières à la zone artisanale. Modification du carrefour « Arnaud »: acquisition des terrains. Demande de devis pour l’enfouissement des réseaux électriques et France Télécom. Lire la suite

Adhésion au service Conseil en énergie du SDED : depuis plusieurs années le SDED, Territoire d’énergie Drôme, s’implique aux côtés des communes drômoises pour contribuer à la maîtrise de la dépense énergétique du patrimoine bâti public (bilans énergétiques, accompagnements opérationnels, valorisation des Certificats d’Economies d’Energie). Lire la suite

Requalification des espaces public : signature du marché subséquent n°2 concernant l’exécution études et travaux des aménagements des espaces publics du Centre village. Lire la suite

Acquisition de la salle communale au rez-de-chaussée du bâtiment de DAH. Aménagement du rez-de-chaussée de la maison Laurent. Lire la suite

La société Guillaud traiteur est retenue pour le restaurant scolaire. La communauté de Communes a lancé le marché pour refaire la station d’épuration. La boulangerie devrait ouvrir fin septembre … Lire la suite

Acquisition du rez-de-chaussée de la maison Laurent pour installer un commerce. Un fond de concours a été demandé auprès de la Communauté de communes Porte de DromArdèche. Lire la suite

Demande de subvention – DETR pour la tranche C : travaux d’aménagement et de sécurisation de l’entrée du village, du monument aux morts à la boulangerie. Lire la suite

Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2017 du budget communal et du budget assainissement et vote des budgets 2018. Lire la suite

Installation de panneaux photovoltaïques sur le toit de l’école : Monsieur le Maire expose au conseil le projet de la Société Anonyme d’Economie Mixte Locale « Energie Rhône Vallée » proposant d’équiper la toiture de l’école d’une centrale photovoltaïque d’une puissance de 36 kWc. Pour ce faire, la société doit disposer d’une surface de toiture de 180 m² au minimum. Lire la suite

Drôme Aménagement Habitat va prochainement engager la construction d’un programme de logements locatifs au Centre village. Afin de satisfaire au besoin en places de stationnement nécessaires, DAH s’engage à participer à l’aménagement du parking. Lire la suite

Le Département a acquis le 3ème tènement Charreton qui sera rétrocédé à DAH, qui aménage un appartement à l’étage afin d’y installer une boulangerie au rez-de-chaussée. Lire la suite

Achat de terrains pour l’aménagement d’un chemin piéton qui relira les OAP du Bois des Soupirs au centre du village. Lire la suite

Approbation du Compte administratif 2016 et vote du budget 2017. Lire la suite

Arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme. Lire la suite

L’école publique d’Epinouze a désormais un nom : Ecole Geneviève et Robert BOURG. Lire la suite

Requalification des espaces publics et des voies du centre-village : demande de subvention auprès du Conseil régional. Lire la suite

Requalification des espaces publics et des voies du centre-village : accord-cadre avec une équipe pluridisciplinaire pour une opération globale et cohérente. Lire la suite

La Communauté de communes a décidé d’engager une politique volontariste de lutter contre les inondations de d’élaborer un Programme d’Action de Prévention des Inondations (PAPI). Lire la suite

Attribution de l’accord-cadre de maitrise d’œuvre sur la requalification des espaces publics du centre village et l’aménagement des voies. Lire la suite

Approbation du compte administratif 2015 et vote du budget 2016 pour le budget de commune et de l’assainissement. Lire la suite

Ajustement de la dotation cantonale 2016 afin d’intégrer différents travaux : sécurisation de l’école, travaux de l’église, ensemble sportif, Chandonzet et aménagement de l’esplanade de la mairie. Lire la suite

Présentation par le Cabinet Interstice de l’avancement du Plan Local d’Urbanisme et débat du projet PADD et OAP par le Conseil municipal. Lire la suite

La convention avec le refuge des Bérauds, qui accueillait les chats et chiens errants sur la commune, ne sera pas renouvelée. Désormais, il s’agit de la SPA de Lyon Sud Est (Brignais) dont la participation financière est plus avantageuse. Lire la suite

Dans le cadre de la restauration du village, Monsieur le maire propose de donner au programme une dimension culturelle. Le projet constituerait en la mise en place de sculptures monumentales du nouveau parc « Chandonzet » jusqu’au village. Lire la suite

Modification du Conseil municipal suite à la démission de Mme BOUCHE Claudie et bienvenue à sa remplaçante Mme ARNAUD Catherine. Dossier de demande de dotation cantonale 2016, entre autre pour les dégâts causés par la tornade du mois de juillet. Lire la suite

Une convention opérationnelle entre l’EPORA, la Communauté de communes et la commune va être prochainement signée afin d’avancer sur le projet « cœur de village » : achat – étude de démolition et désamiantage – gestion des biens immobiliers – préemption et gestion du bien jusqu’à la vente. Lire la suite

Modification du plan de financement des travaux de la mairie afin d’être conforme aux normes sur l’accessibilité et sollicitation d’un fond de concours auprès de la Communauté de communes Porte de DromArdèche. Lire la suite

Approbation du compte administratif 2014 communal et assainissement, vote du budget 2015 pour la commune et l’assainissement, vote également du taux des taxes pour l’année 2015. Lire la suite

A partir du 1er avril 2015, la DDT n’instruira plus les documents d’urbanisme, la loi Alur met fin à la mise à disposition des services de l’Etat. La Communauté de communes met en place un service commun d’Application du Droit des Sols. Lire la suite

L’éclairage public est une compétence restituée au commune depuis le 1er janvier 2015. Une convention sera signée avec la Sté Mabboux pour le dépannage, la maintenance et la gestion de l’éclairage public. Lire la suite

Echange de parcelles à Chandonzet pour l’aménagement de l’aire de loisirs . Le SIRCTOM a prévu 8 emplacements sur la commune, pour implanter ces ilots de propreté. Lire la suite

Modifications des statuts de la Communauté de communes Porte de DromArdèche : restitution de la compétence « éclairage publique » aux mairies, transfert de compétence « assainissement non collectif » à la Communauté de communes. Lire la suite

étude des gisements fonciers, gestion du bâti en zones agricole et naturelle, mise à jour du PADD et des OAP avec le nouveau projet politique Lire la suite

Projet centre village : EPORA a été missionné pour présenter des scénarios d’aménagement sur le tènement Charreton Lire la suite

Rentrée scolaire 2014-2015, fonds d’amorçage, convention de mise à disposition des locaux de la commune, tarifs cantine et accueil… Lire la suite

SDED, décharge d’Izeaux, désignation d’un délégué à la commission local d’évaluation des charges transférées… Lire la suite

Election des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateur, dérogation scolaire… Lire la suite

Aménagement du Centre village, SYTRAD, travaux de nettoyage de la façade de la mairie… Lire la suite