Catégorie : Comptes rendus

• Décision modificative : Ajout crédit amortissement
• Adhésion à la convention unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme
• Demande de Fonds de concours exceptionnel au titre de l’année 2025
• Révision des tarifs de l’accueil périscolaire à partir du 1er septembre 2025

• Fiscalité – Vote des taux 2025
• Demande de dérogation au repos dominical HYPERION MATERIALS & TECHNOLOGIES
• Entretien et gestion des ZAE –ZONE d’ACTIVITES La Bouillardière : Conventionnement avec la Communauté de communes
• Validation des zones d’accélération des énergies renouvelables (loi APER)
• Vote du Compte de Gestion 2024
• Vote du Compte Administratif 2024
• Vote de l’affectation des résultats 2024
• Vote du Budget Primitif 2025

• Mise en oeuvre de la loi APER (Accélération de la Production d’Energies Renouvelables – Démarche consultative auprès des habitants
• Avenant n° 1 au Contrat de Maîtrise d’Ouvrage Déléguée – Aménagement Espace Liatard
• Subvention 2025 à l’Amicale du Personnel d’Epinouze
• Acquisition d’une partie du “Terrain RAIES”
• Reconversion de l’ISDND de Saint-Sorlin-en-Valloire – Agrément de la société MINÉRAL SOLUTIONS

Projet de parc Photovoltaïque au sol sur le terrain de M. MAZALLON,
Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement.

Mise à jour du tableau des effectifs,
Demande de garantie HABITAT DAUPHINOIS,
Subventions 2024 aux associations,
Demande de subvention auprès du Département pour l’aménagement de la Route de Saint Sorlin,
Demande de subvention auprès du Département pour l’aménagement de la Rue des Soupirs,
Assujettissement à la TVA sur les locaux commerciaux du Tènement Liatard

• Approbation du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU d’Epinouze
• Achat de deux lots en copropriété de la « Maison Liatard »
• Proposition de cession du futur local commercial situé sur la Parcelle AD 589
• Renouvellement Convention Agence Postale d’Epinouze
• Subvention école 2024/2025

• Attribution du marché public de travaux portant sur l’aménagement intérieur du local commercial Boucherie – Espace Liatard
• Le projet de changement d’éclairage du stade de foot a été déclenché, pour un montant de travaux évalués à 33 127.50 € HT.
  Des demandes d’aides ont été envoyées au Département, et à la Fédération Française du Foot. Des financements liés aux Certificats d’Economie d’Energie pourront également être attribués pour ce projet.
  Les économies sur les consommations annuelles ont été estimées à 40 %.
• Un diagnostic de vidéo prospection de la commune sera remis par la Gendarmerie de Moras lors d’un prochain rendez-vous fixé le 02 Août 2024 à 10h

• Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif 30h
• Détermination d’un taux de vacation
• Attribution du marché public portant sur la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour la cantine scolaire de l’école municipale d’Epinouze
• Révision des tarifs de l’accueil périscolaire à partir du 1er Septembre 2024
• Suppression de l’emplacement réservé n°11 du PLU de la Commune d’Epinouze
• Mise à jour tableau des effectifs

• Enveloppe Cantonale des amendes de police 2025
• Rénovation du parc d’éclairages publics communal. Demande de subvention auprès de l’Etat via le dispositif du Fonds vert
• Points Divers

• Fiscalité – Vote des taux 2024
• Adhésion groupement de commandes pour les fournitures administratives sur le territoire de la communauté de communes Porte de DrômArdèche
• Adhésion au Service commun pour l’instruction des Autorisations et Actes relatifs à l’application du Droit du Sol (ADS) ET de la publicité extérieure
• Adhésion à la Compétence Efficacité Energétique de Territoire d’énergie Drôme – SDED
• Aide financière sollicitée auprès du SDED pour l’aménagement de l’intérieur de la Mairie
• Demande de subvention auprès du Département pour Passage en LEDs du Stade de Foot
• Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Foot pour Passage en LEDs du Stade de Foot
• Vote du Compte de Gestion 2023
• Vote du Compte administratif 2023
• Vote de l’affectation des résultats 2023
• Vote du Budget Primitif 2024