Catégorie : Comptes rendus

• Enveloppe Cantonale des amendes de police 2025
• Rénovation du parc d’éclairages publics communal. Demande de subvention auprès de l’Etat via le dispositif du Fonds vert
• Points Divers

• Fiscalité – Vote des taux 2024
• Adhésion groupement de commandes pour les fournitures administratives sur le territoire de la communauté de communes Porte de DrômArdèche
• Adhésion au Service commun pour l’instruction des Autorisations et Actes relatifs à l’application du Droit du Sol (ADS) ET de la publicité extérieure
• Adhésion à la Compétence Efficacité Energétique de Territoire d’énergie Drôme – SDED
• Aide financière sollicitée auprès du SDED pour l’aménagement de l’intérieur de la Mairie
• Demande de subvention auprès du Département pour Passage en LEDs du Stade de Foot
• Demande de subvention auprès de la Fédération Française de Foot pour Passage en LEDs du Stade de Foot
• Vote du Compte de Gestion 2023
• Vote du Compte administratif 2023
• Vote de l’affectation des résultats 2023
• Vote du Budget Primitif 2024

• Mise à jour des effectifs
• Demande de garantie ALLIADE HABITAT
• Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
• Versement d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
• Sortie des terrains de l’ISDND de Saint Sorlin en Valloire
• Demande de subvention auprès du Département
• Reprise des concessions en état d’abandon
• Retrait de la délibération d’approbation de l’offre d’achat
• Proposition de cession du futut local commercial

• Subvention 2023 aux associations
• Demande de subvention de l’état pour le projet d’un commerce
• Demande de subvention de la région pour le projet d’un commerce
• Demande de subvention de la communauté de communes pour le projet d’un commerce
• Entretien et gestion des ZAE
• Contrat de maitrise d’ouvrage délégué pour l’espace Liatard
• Décision modificative agence postale

• Renforcement du réseau BT à partir du poste Murinais
• Dissimulation des réseaux téléphoniques route de Saint Sorlin
• Effacement et fiabilisation des réseaux électriques route de Saint Sorlin
• Ajout de crédit sur l’opération aménagement rur de Landrin
• Ajout de crédit sur l’opération voiries 2023
• Désignation du référent déontologue des élus
• Adhésion au groupement de commandes pour les controles règlementaires
• Approbation du nom de l’impasse de la résidence sénior du Bois des Soupirs

• Remboursement de frais de restauration scolaire et de garderie
• Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
• Subvention école 2023/2024
• Proposition de cession du futur local commercial situé sur la parcelle AD 104
• Location d’un local communal à un cabinet d’expertise
• Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint technique territorial
• Feu d’artifice intercommunal du 14 juillet 2023: encaissement de la participation des communes
• Informations diverses

• Rectification des tarifs sur la location de barnums
• Mise à jour tableau des effectifs
• Ouverture de crédits subvention d’équipement
• Projet d’installation de pylône de téléphonie mobile
• Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation
• Informations diverses

• Révision des tarifs des cavurnes et concessions
• Révision du financement du projet raccordement collectif extérieur
• Avis consultatif sur enquête publique relative à un projet à Lapeyrouse-Mornay
• Ajout location de barnums sur les tarifs communaux
• Divers

• Correction du taux de taxe d’habitation 2023
• Décision modificative : affectation des résultats
• Admission en non-valeurs
• Délibérations diverses
• Divers