Catégorie : Comptes rendus

• Révision des tarifs des cavurnes et concessions
• Révision du financement du projet raccordement collectif extérieur
• Avis consultatif sur enquête publique relative à un projet à Lapeyrouse-Mornay
• Ajout location de barnums sur les tarifs communaux
• Divers

• Correction du taux de taxe d’habitation 2023
• Décision modificative : affectation des résultats
• Admission en non-valeurs
• Délibérations diverses
• Divers

• Projet de protection de Saint Sorlin en Valloire contre les crues des cours d’eau du bassin Nant, Dolure, Veuzes et Collières.
• SDED_ Raccordement Collectif extérieur.
• Révision des tarifs de l’accueil périscolaire à partir du 1er Septembre 2023.
• Fiscalité – Vote des taux 2023.
• Vote du compte de gestion 2022 du budget communal.
• Vote du compte administratif 2022 du budget communal.
• Affectation du résultat 2022 du budget communal.
• Vote du budget primitif 2023 du budget communal.

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• Subvention à l’amicale du personnel
• Pose de stratificateurs au gymnase
• Délibérations diverses
• Divers

• Décision Modificative : Ajout crédit Opération 163 Centre Village Tranche
• Décision Modificative : Ajout crédit chapitre 022 Charges du personnel
• Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
• SDED Effacement et fiabilisation des réseaux électriques
• SDED Dissimulation des réseaux téléphoniques
• Acquisition d’une partie du “Terrain GASTINEAU”
• Informations diverses

• Habitat Dauphinois : demande de garantie des logements “Bois des soupirs”
• Rémunération des agents recenseurs pour le recensement 2023
• Délibérations diverses
• Divers

• Révision des règlements et tarifs communaux.
• Subventions aux associations.
• Délibérations diverses.
• Divers.

• Révision de la demande de subvention auprès du département – Projet Espace Liatard.
• Dotation forfaitaire à orientation voirie.
• Délibérations diverses.
• Divers.

• Projet Aménagement du tènement Liatard
• Création de postes suite à décision d’Avancement de grade
• Contrat d’Assurance des Risques Statutaires
• Convention de partenariat et d’objectif pour la médiathèque départementale Drôme des Collines à St Vallier
• Points Divers. Dates à retenir

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• Vente de l’immeuble « Local des anciens » situé sur la parcelle AD 261
• Décision modificative : Modification affectation du résultat.
• Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un accroissement saisonnier.
• Mise à jour du règlement du cimetière communal d’Epinouze.
• Points Divers

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