Catégorie : Comptes rendus

• Subvention à l’amicale du personnel
• Pose de stratificateurs au gymnase
• Délibérations diverses
• Divers

• Décision Modificative : Ajout crédit Opération 163 Centre Village Tranche
• Décision Modificative : Ajout crédit chapitre 022 Charges du personnel
• Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
• SDED Effacement et fiabilisation des réseaux électriques
• SDED Dissimulation des réseaux téléphoniques
• Acquisition d’une partie du “Terrain GASTINEAU”
• Informations diverses

• Habitat Dauphinois : demande de garantie des logements “Bois des soupirs”
• Rémunération des agents recenseurs pour le recensement 2023
• Délibérations diverses
• Divers

• Révision des règlements et tarifs communaux.
• Subventions aux associations.
• Délibérations diverses.
• Divers.

• Révision de la demande de subvention auprès du département – Projet Espace Liatard.
• Dotation forfaitaire à orientation voirie.
• Délibérations diverses.
• Divers.

• Projet Aménagement du tènement Liatard
• Création de postes suite à décision d’Avancement de grade
• Contrat d’Assurance des Risques Statutaires
• Convention de partenariat et d’objectif pour la médiathèque départementale Drôme des Collines à St Vallier
• Points Divers. Dates à retenir

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• Vente de l’immeuble « Local des anciens » situé sur la parcelle AD 261
• Décision modificative : Modification affectation du résultat.
• Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un accroissement saisonnier.
• Mise à jour du règlement du cimetière communal d’Epinouze.
• Points Divers

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• Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants
• Modification des tarifs des encarts publicitaires
• Décision modification : Ajout crédit sur Voirie 2022.
• Divers

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• Enveloppe Cantonale des amendes de police 2022
• Convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre le Département et la commune pour l’aménagement de la traverse – Centre village – Phase 2
• Création d’un poste d’A.T.S.E.M
• Mise à jour du tableau des effectifs

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• Fiscalité – Vote des taux 2022
• Création d’un emploi permanent d’agent technique – 35h
• Mise à jour du tableau des effectifs
• Vote du compte de gestion 2021 du budget communal
• Affectation du résultat 2021 du budget communal
• Vote du budget primitif 2022 du budget communal
• Divers

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