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Séance du Conseil municipal du 19 decembre 2022

  • Décision Modificative : Ajout crédit Opération 163 Centre Village Tranche
  • Décision Modificative : Ajout crédit chapitre 022 Charges du personnel
  • Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
  • SDED Effacement et fiabilisation des réseaux électriques
  • SDED Dissimulation des réseaux téléphoniques
  • Acquisition d’une partie du “Terrain GASTINEAU”
  • Informations diverses
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Séance du Conseil municipal du 29 aout 2022

  • Projet Aménagement du tènement Liatard
  • Création de postes suite à décision d’Avancement de grade
  • Contrat d’Assurance des Risques Statutaires
  • Convention de partenariat et d’objectif pour la médiathèque départementale Drôme des Collines à St Vallier
  • Points Divers. Dates à retenir
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Séance du Conseil municipal du 18 juillet 2022

  • Vente de l’immeuble « Local des anciens » situé sur la parcelle AD 261
  • Décision modificative : Modification affectation du résultat.
  • Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un accroissement saisonnier.
  • Mise à jour du règlement du cimetière communal d’Epinouze.
  • Points Divers
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Séance du Conseil municipal du 17 mai 2022

  • Enveloppe Cantonale des amendes de police 2022
  • Convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre le Département et la commune pour l’aménagement de la traverse – Centre village – Phase 2
  • Création d’un poste d’A.T.S.E.M
  • Mise à jour du tableau des effectifs
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Séance du Conseil municipal du 28 mars 2022

  • Fiscalité – Vote des taux 2022
  • Création d’un emploi permanent d’agent technique – 35h
  • Mise à jour du tableau des effectifs
  • Vote du compte de gestion 2021 du budget communal
  • Affectation du résultat 2021 du budget communal
  • Vote du budget primitif 2022 du budget communal
  • Divers