Catégorie : Comptes rendus

• Avenant n°1 de l’accord cadre – Marché subséquent n° 3.
• Révision du prix repas cantine.
• Délibérations diverses.
• Divers (choix du nom de l’immeuble Bar Tabac Presse …).

• Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 1 du PLU de la Commune d’Epinouze
• Pénalités de dépassement d’horaire à la garderie.
• Signature du nouveau bail avec le SYTRAD.
• Convention avec la mairie de Jarcieu accordant une dérogation scolaire.
• Approbation de la mise en place du comité de Pilotage du Plan Communal de Sauvegarde.
• Demande de subvention auprès du Département et de la Région pour l’aménagement d’un passage piéton – Rue de Landrin.
• Divers.

• Avis sur le projet de schéma de Mutualisation de Porte DromArdèche.
• Admission en non-valeurs.
• Examen et vote du compte de Gestion 2020 – Budget Assainissement.
• Signature de promesse de bail emphytéotique avec MINI CHAMP SOLAIRE pour un mini parc photovoltaïque au sol sur la Commune.
• Décision modificative n° 2.
• Divers.

• Fiscalité – Vote des taux 2021.
• Entretien et gestion de la zone d’activités de La Bouillardière.
• Réalisation des budgets 2020.
• Budget 2021.

• Approbation de la nouvelle convention d’attribution fonds de concours commerce – Projet « Transfert du bar tabac presse ».
• Acquisition de 2 parcelles sur le tènement SCI Chevallier / Dessaignes.
• Avenant n° 1 de la réhabilitation du Bar Tabac Presse – Lot Électricité.
• Adhésion au service de Conseil en Énergie du SDED, Territoire d’Énergie Drôme.
• Demande de subvention auprès du SDED pour la réalisation des travaux de rénovation de la toiture de l’école.
• Avenant n° 1 de l’aménagement du centre village – Lot 4 : Revêtements qualificatifs – Mobilier – Plantations.
• Présentation et approbation du plan de financement de la phase 2.
• Décision Modificative : Récupération de l’avance de Sols Vallée.
• Adoption du projet Adressage / Numérotation des voiries de la Commune.
• Demande de subvention Région pour la rénovation de la toiture de l’école.

• Approbation du devis de vérification et de remplacement du matériel de protection incendie.
• Avenant n° 1 de l’aménagement du centre village – Lot 3 : Maçonnerie.
• Ouverture de crédit de fonctionnement.
• Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
• Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif.
• Demande de subventions pour le projet de requalification des espaces publics – marché subséquent n° 3.
• Demande de Subvention Région pour la rénovation de la toiture de l’école.
• Acquisition du « Terrain LIVET ».
• Adoption du projet Adressage / Numérotation des voiries de la Commune.
• Approbation de la nouvelle convention d’attribution fonds de concours commerce – Projet « Transfert du bar tabac presse ».
•  Points Divers.

• Approbation du devis de vérification et de remplacement du matériel de protection incendie.
• Approbation de la modification de la Convention de Maîtrise d’Ouvrage avec le Département.
• Modification du règlement des salles et matériels
• Points Divers.

• Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées. – SDED : Projet JOUD.
• Validation du plan de financement de la salle communale.
• Opposition au transfert de la compétence PLUI
• Modification tarifs communaux
• Vente du rez de chaussée Bar Tabac Presse
• Délibérations diverses
• Divers.

• Délégation du maire pour la sécurité préventive dans les ERP
• Enveloppe pédagogique 2019/2020
• Renouvellement de l’assistance retraite avec le Centre de gestion
• SDED
• Tarification des dépôts sauvages
• Aménagement de la salle associative
• Correspondant défense
• Renoncement à l’acquisition d’un emplacement réservé.
• Divers

• Requalification des espaces publics – marché subséquent n°3
• Aménagement de la salle associative
• Convention d’autorisation de travaux d’usage au profit de la commune.