Catégorie : Comptes rendus

• Aménagement du centre village – Rue de la Mairie : choix des entreprises
• Délibérations diverses
• Divers

• Règlement intérieur pour le personnel de la commune
• Règlement du temps de travail des agents de la commune
• Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
• Délibérations diverses
• Divers

• Schéma directeur de défense extérieure contre l’incendie.
• Subvention 2021 aux associations.
• Mise en place d’un prêt à taux fixe.
• Décision modificative crédit sur aménagement rue de Landrin.
• Décision modificative crédit sur éclairage public.
• Décision modificative crédit sur révision PLU.
• Divers.

• Approbation de la convention Archives / Numérisation /RGPD.
• Approbation de la convention unique Pôle Santé et Sécurité au Travail.
• Décision modificative : Ajout crédit sur Révision PLU.
• Délibérations diverses
• Divers.

• Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme.
• Approbation du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU d’Epinouze.
• Acquisition du Terrain CHOSSON.
• Approbation des noms donnés aux voiries de la Commune. Voies complémentaires.
• Subvention école 2021/2022.
• Demande de subvention auprès de la Région pour l’aménagement d’un passage piéton – Rue de Landrin.
• Divers.

• Avenant n°1 de l’accord cadre – Marché subséquent n° 3.
• Révision du prix repas cantine.
• Délibérations diverses.
• Divers (choix du nom de l’immeuble Bar Tabac Presse …).

• Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 1 du PLU de la Commune d’Epinouze
• Pénalités de dépassement d’horaire à la garderie.
• Signature du nouveau bail avec le SYTRAD.
• Convention avec la mairie de Jarcieu accordant une dérogation scolaire.
• Approbation de la mise en place du comité de Pilotage du Plan Communal de Sauvegarde.
• Demande de subvention auprès du Département et de la Région pour l’aménagement d’un passage piéton – Rue de Landrin.
• Divers.

• Avis sur le projet de schéma de Mutualisation de Porte DromArdèche.
• Admission en non-valeurs.
• Examen et vote du compte de Gestion 2020 – Budget Assainissement.
• Signature de promesse de bail emphytéotique avec MINI CHAMP SOLAIRE pour un mini parc photovoltaïque au sol sur la Commune.
• Décision modificative n° 2.
• Divers.

• Fiscalité – Vote des taux 2021.
• Entretien et gestion de la zone d’activités de La Bouillardière.
• Réalisation des budgets 2020.
• Budget 2021.

• Approbation de la nouvelle convention d’attribution fonds de concours commerce – Projet « Transfert du bar tabac presse ».
• Acquisition de 2 parcelles sur le tènement SCI Chevallier / Dessaignes.
• Avenant n° 1 de la réhabilitation du Bar Tabac Presse – Lot Électricité.
• Adhésion au service de Conseil en Énergie du SDED, Territoire d’Énergie Drôme.
• Demande de subvention auprès du SDED pour la réalisation des travaux de rénovation de la toiture de l’école.
• Avenant n° 1 de l’aménagement du centre village – Lot 4 : Revêtements qualificatifs – Mobilier – Plantations.
• Présentation et approbation du plan de financement de la phase 2.
• Décision Modificative : Récupération de l’avance de Sols Vallée.
• Adoption du projet Adressage / Numérotation des voiries de la Commune.
• Demande de subvention Région pour la rénovation de la toiture de l’école.