Catégorie : Comptes rendus

• Subvention 2024 à l’Amicale du Personnel d’Epinouze
• Prorogation de la convention Assistance retraite
• Demande de subvention auprès de l’Etat pour le projet d’aménagement intérieur du secrétariat
• Informations diverses

• Mise à jour des effectifs
• Demande de garantie ALLIADE HABITAT
• Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
• Versement d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
• Sortie des terrains de l’ISDND de Saint Sorlin en Valloire
• Demande de subvention auprès du Département
• Reprise des concessions en état d’abandon
• Retrait de la délibération d’approbation de l’offre d’achat
• Proposition de cession du futut local commercial

• Subvention 2023 aux associations
• Demande de subvention de l’état pour le projet d’un commerce
• Demande de subvention de la région pour le projet d’un commerce
• Demande de subvention de la communauté de communes pour le projet d’un commerce
• Entretien et gestion des ZAE
• Contrat de maitrise d’ouvrage délégué pour l’espace Liatard
• Décision modificative agence postale

• Renforcement du réseau BT à partir du poste Murinais
• Dissimulation des réseaux téléphoniques route de Saint Sorlin
• Effacement et fiabilisation des réseaux électriques route de Saint Sorlin
• Ajout de crédit sur l’opération aménagement rur de Landrin
• Ajout de crédit sur l’opération voiries 2023
• Désignation du référent déontologue des élus
• Adhésion au groupement de commandes pour les controles règlementaires
• Approbation du nom de l’impasse de la résidence sénior du Bois des Soupirs

• Remboursement de frais de restauration scolaire et de garderie
• Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
• Subvention école 2023/2024
• Proposition de cession du futur local commercial situé sur la parcelle AD 104
• Location d’un local communal à un cabinet d’expertise
• Modification du temps de travail d’un poste d’adjoint technique territorial
• Feu d’artifice intercommunal du 14 juillet 2023: encaissement de la participation des communes
• Informations diverses

• Rectification des tarifs sur la location de barnums
• Mise à jour tableau des effectifs
• Ouverture de crédits subvention d’équipement
• Projet d’installation de pylône de téléphonie mobile
• Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation
• Informations diverses

• Révision des tarifs des cavurnes et concessions
• Révision du financement du projet raccordement collectif extérieur
• Avis consultatif sur enquête publique relative à un projet à Lapeyrouse-Mornay
• Ajout location de barnums sur les tarifs communaux
• Divers

• Correction du taux de taxe d’habitation 2023
• Décision modificative : affectation des résultats
• Admission en non-valeurs
• Délibérations diverses
• Divers

• Projet de protection de Saint Sorlin en Valloire contre les crues des cours d’eau du bassin Nant, Dolure, Veuzes et Collières.
• SDED_ Raccordement Collectif extérieur.
• Révision des tarifs de l’accueil périscolaire à partir du 1er Septembre 2023.
• Fiscalité – Vote des taux 2023.
• Vote du compte de gestion 2022 du budget communal.
• Vote du compte administratif 2022 du budget communal.
• Affectation du résultat 2022 du budget communal.
• Vote du budget primitif 2023 du budget communal.

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• Subvention à l’amicale du personnel
• Pose de stratificateurs au gymnase
• Délibérations diverses
• Divers