Catégorie : Comptes rendus

• Demande de subvention pour mise en place d’un système de vidéoprotection
• Organisation des élections
• Délibérations diverses
• Divers

• Demande de subvention pour mise en place d’un système de vidéoprotection
• Convention CARTeL
• Carrière Michal
• Délibérations diverses
• Divers

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• Subventions 2025 aux associations
• Participation au financement pour le risque santé
• Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2027-2030, et conventions de participation Prévoyance et Frais de santé 2027-2032
• Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
• Territoire d’Energie Drôme – Renforcement pour sécurisation du réseau – Route de ST Rambert – Approbation du projet
• Territoire d’Energie Drôme – Dissimulation des réseaux téléphoniques – Route de Saint-Rambert
• Décision modificative n°4 – Apurement des frais d’études (203)

• Mise à jour tableau des effectifs.
• Subvention école 2025/2026.
• Révision n° 1 des statuts du Syndicat Départemental d’Énergies de la Drôme.
• Révision n° 2 des statuts du Syndicat Départemental d’Énergies de la Drôme.
• Demande de subvention auprès du Département pour l’aménagement de la parcelle AM982 située au Belvédère de Landrin.

• Mise à disposition d’une partie de la parcelle AB146 au profit de l’association de chasse
• Décision modificative : Ajout crédit « Travaux voirie 2025 » opération 201
• Décision modificative : Ajout crédit article 2112 « travaux divers terrains »
• Points Divers

• Décision modificative : Ajout crédit amortissement
• Adhésion à la convention unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme
• Demande de Fonds de concours exceptionnel au titre de l’année 2025
• Révision des tarifs de l’accueil périscolaire à partir du 1er septembre 2025

• Fiscalité – Vote des taux 2025
• Demande de dérogation au repos dominical HYPERION MATERIALS & TECHNOLOGIES
• Entretien et gestion des ZAE –ZONE d’ACTIVITES La Bouillardière : Conventionnement avec la Communauté de communes
• Validation des zones d’accélération des énergies renouvelables (loi APER)
• Vote du Compte de Gestion 2024
• Vote du Compte Administratif 2024
• Vote de l’affectation des résultats 2024
• Vote du Budget Primitif 2025

• Mise en oeuvre de la loi APER (Accélération de la Production d’Energies Renouvelables – Démarche consultative auprès des habitants
• Avenant n° 1 au Contrat de Maîtrise d’Ouvrage Déléguée – Aménagement Espace Liatard
• Subvention 2025 à l’Amicale du Personnel d’Epinouze
• Acquisition d’une partie du “Terrain RAIES”
• Reconversion de l’ISDND de Saint-Sorlin-en-Valloire – Agrément de la société MINÉRAL SOLUTIONS

Projet de parc Photovoltaïque au sol sur le terrain de M. MAZALLON,
Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement.