Catégorie : Comptes rendus

• Demande de subvention pour mise en place d’un système de vidéoprotection
• Convention CARTeL
• Carrière Michal
• Délibérations diverses
• Divers

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• Subventions 2025 aux associations
• Participation au financement pour le risque santé
• Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2027-2030, et conventions de participation Prévoyance et Frais de santé 2027-2032
• Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
• Territoire d’Energie Drôme – Renforcement pour sécurisation du réseau – Route de ST Rambert – Approbation du projet
• Territoire d’Energie Drôme – Dissimulation des réseaux téléphoniques – Route de Saint-Rambert
• Décision modificative n°4 – Apurement des frais d’études (203)

• Mise à jour tableau des effectifs.
• Subvention école 2025/2026.
• Révision n° 1 des statuts du Syndicat Départemental d’Énergies de la Drôme.
• Révision n° 2 des statuts du Syndicat Départemental d’Énergies de la Drôme.
• Demande de subvention auprès du Département pour l’aménagement de la parcelle AM982 située au Belvédère de Landrin.

• Mise à disposition d’une partie de la parcelle AB146 au profit de l’association de chasse
• Décision modificative : Ajout crédit « Travaux voirie 2025 » opération 201
• Décision modificative : Ajout crédit article 2112 « travaux divers terrains »
• Points Divers

• Décision modificative : Ajout crédit amortissement
• Adhésion à la convention unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Drôme
• Demande de Fonds de concours exceptionnel au titre de l’année 2025
• Révision des tarifs de l’accueil périscolaire à partir du 1er septembre 2025

• Fiscalité – Vote des taux 2025
• Demande de dérogation au repos dominical HYPERION MATERIALS & TECHNOLOGIES
• Entretien et gestion des ZAE –ZONE d’ACTIVITES La Bouillardière : Conventionnement avec la Communauté de communes
• Validation des zones d’accélération des énergies renouvelables (loi APER)
• Vote du Compte de Gestion 2024
• Vote du Compte Administratif 2024
• Vote de l’affectation des résultats 2024
• Vote du Budget Primitif 2025

• Mise en oeuvre de la loi APER (Accélération de la Production d’Energies Renouvelables – Démarche consultative auprès des habitants
• Avenant n° 1 au Contrat de Maîtrise d’Ouvrage Déléguée – Aménagement Espace Liatard
• Subvention 2025 à l’Amicale du Personnel d’Epinouze
• Acquisition d’une partie du “Terrain RAIES”
• Reconversion de l’ISDND de Saint-Sorlin-en-Valloire – Agrément de la société MINÉRAL SOLUTIONS

Projet de parc Photovoltaïque au sol sur le terrain de M. MAZALLON,
Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement.

Mise à jour du tableau des effectifs,
Demande de garantie HABITAT DAUPHINOIS,
Subventions 2024 aux associations,
Demande de subvention auprès du Département pour l’aménagement de la Route de Saint Sorlin,
Demande de subvention auprès du Département pour l’aménagement de la Rue des Soupirs,
Assujettissement à la TVA sur les locaux commerciaux du Tènement Liatard