- Aménagement du centre village – Rue de la Mairie : choix des entreprises
- Délibérations diverses
- Divers
Séance du Conseil municipal du 20 décembre 2021
- Règlement intérieur pour le personnel de la commune
- Règlement du temps de travail des agents de la commune
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
- Délibérations diverses
- Divers
Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU)
Le Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU) : nouveau lieu d’échange unique pour suivre les dossiers d’urbanisme sera accessible dès samedi 1er janvier !
Comme vous le savez, la loi de simplification des relations entre l’administration et les citoyens donne la possibilité aux usagers de saisir les administrations par voie électronique.
A partir du 1er janvier 2022, les demandes d’autorisations de travaux en urbanisme (permis de construire, permis d’aménager, déclaration préalable, certificat d’urbanisme, déclaration d’intention d’aliéner, etc.) devront être enregistrées sous forme numérique.
Particuliers et professionnels pourront faire leurs démarches directement via le site internet de Porte de DrômArdèche via l’onglet “e-service” : https://www.porte-de-dromardeche.fr/
Séance du Conseil municipal du 15 novembre 2021
- Schéma directeur de défense extérieure contre l’incendie.
- Subvention 2021 aux associations.
- Mise en place d’un prêt à taux fixe.
- Décision modificative crédit sur aménagement rue de Landrin.
- Décision modificative crédit sur éclairage public.
- Décision modificative crédit sur révision PLU.
- Divers.
Guichet numérique des autorisations d’urbanisme
A partir du 01/01/2022, la saisine des autorisations d’urbanisme peut se faire par voie électronique via l’URL suivant : https://urbanisme.portededromardeche.fr (art. R. 112-9-2 CRPA)
Séance du Conseil municipal du 25 octobre 2021
- Approbation de la convention Archives / Numérisation /RGPD.
- Approbation de la convention unique Pôle Santé et Sécurité au Travail.
- Décision modificative : Ajout crédit sur Révision PLU.
- Délibérations diverses
- Divers.
Règlementation de l’Accès et de l’utilisation du City Stade d’Epinouze
Séance du Conseil municipal du 29 septembre 2021
- Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme.
- Approbation du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU d’Epinouze.
- Acquisition du Terrain CHOSSON.
- Approbation des noms donnés aux voiries de la Commune. Voies complémentaires.
- Subvention école 2021/2022.
- Demande de subvention auprès de la Région pour l’aménagement d’un passage piéton – Rue de Landrin.
- Divers.
Séance du Conseil municipal du 19 juillet 2021
- Avenant n°1 de l’accord cadre – Marché subséquent n° 3.
- Révision du prix repas cantine.
- Délibérations diverses.
- Divers (choix du nom de l’immeuble Bar Tabac Presse …).
Séance du Conseil municipal du 21 juin 2021
- Modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n° 1 du PLU de la Commune d’Epinouze
- Pénalités de dépassement d’horaire à la garderie.
- Signature du nouveau bail avec le SYTRAD.
- Convention avec la mairie de Jarcieu accordant une dérogation scolaire.
- Approbation de la mise en place du comité de Pilotage du Plan Communal de Sauvegarde.
- Demande de subvention auprès du Département et de la Région pour l’aménagement d’un passage piéton – Rue de Landrin.
- Divers.