• Rectification des tarifs sur la location de barnums
• Mise à jour tableau des effectifs
• Ouverture de crédits subvention d’équipement
• Projet d’installation de pylône de téléphonie mobile
• Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation
• Informations diverses

• Révision des tarifs des cavurnes et concessions
• Révision du financement du projet raccordement collectif extérieur
• Avis consultatif sur enquête publique relative à un projet à Lapeyrouse-Mornay
• Ajout location de barnums sur les tarifs communaux
• Divers

• Correction du taux de taxe d’habitation 2023
• Décision modificative : affectation des résultats
• Admission en non-valeurs
• Délibérations diverses
• Divers

• Projet de protection de Saint Sorlin en Valloire contre les crues des cours d’eau du bassin Nant, Dolure, Veuzes et Collières.
• SDED_ Raccordement Collectif extérieur.
• Révision des tarifs de l’accueil périscolaire à partir du 1er Septembre 2023.
• Fiscalité – Vote des taux 2023.
• Vote du compte de gestion 2022 du budget communal.
• Vote du compte administratif 2022 du budget communal.
• Affectation du résultat 2022 du budget communal.
• Vote du budget primitif 2023 du budget communal.

Cliquez pour voir le compte rendu

• Subvention à l’amicale du personnel
• Pose de stratificateurs au gymnase
• Délibérations diverses
• Divers

• Décision Modificative : Ajout crédit Opération 163 Centre Village Tranche
• Décision Modificative : Ajout crédit chapitre 022 Charges du personnel
• Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
• SDED Effacement et fiabilisation des réseaux électriques
• SDED Dissimulation des réseaux téléphoniques
• Acquisition d’une partie du “Terrain GASTINEAU”
• Informations diverses