- Subventions 2025 aux associations
- Participation au financement pour le risque santé
- Contrats d’Assurance des Risques Statutaires 2027-2030, et conventions de participation Prévoyance et Frais de santé 2027-2032
- Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement
- Territoire d’Energie Drôme – Renforcement pour sécurisation du réseau – Route de ST Rambert – Approbation du projet
- Territoire d’Energie Drôme – Dissimulation des réseaux téléphoniques – Route de Saint-Rambert
- Décision modificative n°4 – Apurement des frais d’études (203)
